Le blog d'une juriste

Intime conviction

BBThe thrill is gone… Ecrite en 1951 par Rick Darnell et Roy Hawkins, la chanson fut propulsée par B. B. King en 1970. La version du chanteur est un blues lent et entrainant, qui permet aux musiciens de belles et longues improvisations. On la retrouve dans plusieurs B.O. de films (Stormy Monday de Mike Figgis en 1988, Le Fugitif de Andrew Davis en 1993, Heat de Michael Mann en 1995 et Casino de Martin Scorsese en 1995…

J’aime beaucoup ce blues. Le voici interprété par Eric Clapton et bien sûr, l’immense BB King lors d’un concert, en 2010…

 

Jean et Delphine (les prénoms ont été modifiés) se marient en 1999. De leur union, naissent deux enfants, le premier en 2000 et le second, en 2004.

En 2009, Jean saisit le Tribunal de Grande Instance de Montpellier. Il expose que souffrant d’un syndrome transsexuel, il demande à changer de sexe. Sa demande est accordée en 2011. Jean devient donc Carine.

Grâce au jugement, le changement de sexe de Jean/Carine est transcrit sur les actes de l’état civil. Jean/Carine ayant conservé ses organes sexuels (elle n’a jamais souhaité être opérée), un 3ème enfant naît du couple, en 2014.

Delphine déclare la naissance de cet enfant à la Mairie. Son père, Jean/Carine, demande quant à lui que soit transcrite, sur l’acte de naissance de l’enfant, sa reconnaissance de maternité.

L’officier d’état civil, perplexe, se tourne vers le Procureur de la République de Montpellier qui lui commande de refuser . Jean/Carine saisit alors la Justice…

Plus d’homme, pas de père ?

Les arguments du couple sont ardus :  puisqu’il n’y a plus d' »homme », il n’y a plus de père ; et puisque les deux sont parents biologiques de l’enfant,  celle qui n’a pas porté l’enfant n’a pas à l’adopter. Les deux femmes demandent donc à être reconnues mères biologiques du nouveau-né.

Le TGI de Montpellier rejette leur demande en 2016. Delphine et Carine interjettent appel…

Ce jour, mercredi 14 novembre, la Cour d’Appel a reconnu la pleine autorité parentale de Jean/Carine et établit judiciairement la filiation de l’enfant à l’égard de ses deux parents biologiques en introduisant …

Une nouvelle notion, celle de « parent biologique »

Car sur décision de la Cour d’Appel de Montpellier, Jean/Carine apparaîtra  désormais sur l’acte de naissance de sa fille comme “parent biologique”. Une nouvelle notion « neutre » qui peut s’appliquer indifféremment au père et à la mère, la précision, “biologique” établissant la réalité du lien entre Jean/Carine et son enfant.

C’est une décision capitale pour la sécurité de l’enfant. Les deux premiers enfants bénéficiaient d’une double filiation mais pas le troisième. Pas conséquent, en cas de décès de la mère biologique par exemple, la plus jeune aurait été confiée aux grands parents de la mère bio et non pas à son second parent. Il y avait donc un risque d’éclatement de la fratrie et une absence d’autorité parentale pour le père devenu mère. » 

a réagi l’une des avocates des parents.

Le Parquet Général, lui, dit réfléchir à se pourvoir en cassation. Car à l’audience, il avait requis contre cette décision.

Riders on the storm…  La légende dit que le titre de cette chanson, sortie quelques jours avant la mort de Jim Morrison serait  inspiré d’un vieux morceau de Country écrit enRésultat de recherche d'images pour 1948 par Stan Jones, Ghost Riders In The Sky- A Cow Boy Legend. Les bruits d’orage et de pluie sur le titre sont réalisés par Ray Manzarek grâce à un piano électrique, un Rhodes de Fender. Et pour obtenir un effet d’écho un peu inquiétant, Jim Morrison a doublé toute sa partie vocale en chuchotant, donnant à Riders Of The Storm une ambiance hantée.

Une photo, pas de mots. Rendez-vous sur le blog d’Isabelle Corlier pour voir les photos des autres participants !

dav

Image associéePeut-être participerez-vous au mouvement du 17 Novembre, surnommé « les gilets jaunes », en référence au vêtement que ses participants porteront ou arboreront à l’avant de leur(s) véhicule(s) ?

Pangloss, lui, n’a aucune illusion. Il est vrai qu’Emmanuel Macron est allé loin. Faire marche arrière, ce serait céder. Agir comme dans l’Ancien Monde.

Si vous y participez, vous aurez raison. Ne serait-ce que pour gueuler votre colère, vous défouler sans médocs.  Mais gaffe ! Pour scander « Macron, démission ! », il faut avoir un remplaçant. Et tant qu’à faire, qui soit bon. 😀

Et toi, madame la juriste ?

Des jours que je n’aurai pas vu fifille et le temps est précieux. Mais c’est promis, mon gilet jaune trônera fièrement à l’avant de ma voiture… si je la sors du garage ! Un syndicat de police annonçant une journée sans PV,  le 17 Novembre sera un samedi à ne pas mettre les roues dehors. :/

C’est la seconde fois que Monsieur Darmanin m’écrit. La première fois, il m’avait envoyé une lettre (que la pluie avait copieusement mouillée) m’annonçant la suppression de ma taxe d’habitation. Cette fois-ci (probablement par souci d’économie), il m’adresse un mail  courriel.

« Si vous continuez de respecter les conditions de revenu fixées par la loi, votre taxe d’habitation sera réduite de 65% en 2019 puis supprimée en 2020 », m’écrit-il. « Ce gain peut toutefois être diminué si l’une des collectivités locales qui vous taxe a augmenté son taux d’imposition ou supprimé des avantages vous concernant ».

Ce qui est le cas puisque la communauté d’agglomération dont je dépends a relevé son taux d’imposition. Me voilà donc marron.

J’apprends, ce matin, que Monsieur Darmanin compte m’écrire une troisième fois. En fin d’année, me dit-on, pour évoquer le prélèvement de l’impôt sur le revenu à la source. Mais surtout, en bon père de famille qu’il est, pour me demander de ne pas dépenser les sous qu’il me versera en Janvier au titre du crédit d’impôt (je verse des dons à des associations animales).

Je donne, il prend, il me rend, je prends mais il reprend. Kafkaïen ! Et je ne vous parle même pas du système du chèque énergie que le président compte étendre à mes dépenses de gasoil pour aller travailler.

Je vais en faire une phobie impoïtique.

Désormais, je scrute mes boîtes aux lettres en croisant les doigts pour qu’elles ne contiennent aucun courrier de Monsieur Darmanin.

S’il vous plaît, oubliez-moi, Monsieur le Ministre ! :/

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