Le blog d'une juriste

Intime conviction

Le saviez-vous ? Un seul paquebot de croisière pollue autant qu’un million de voitures. Depuis 2015, une loi relative aux normes anti-pollution prévoit que le soufre de son combustible ne peut excéder 1,50%.  Mais les compagnies fluviales trichent régulièrement, notamment pour limiter leurs coûts. Car le fioul lourd, plus polluant, est moins cher.

Jusqu’alors, les infractions constatées ne donnaient pas lieu à procès… Jusqu’à l’affaire Azura, du nom de ce géant des mers (300 mètres de long, 3000 passagers) dont le capitaine fut renvoyé devant le Tribunal Correctionnel de Marseille. Le 29 Mars 2018, le fuel de son navire contenait 1,68% de soufre en trop. 

Une première en France

L’affaire devait être évoquée le  9 Juillet. Mais à l’audience, le Parquet avait requis du temps (et donc, le renvoi) pour attraire la compagnie américaine Carnival (propriétaire du bateau) dans la procédure… au grand dam de ses avocats.

L’association France Nature Environnement s’est quant à elle constituée partie civile.


« C’est un procès historique. Si ce dépassement peut paraître faible, il ne l’est pas eu égard aux conséquences environnementales et sanitaires qui en découlent et ne peut rester impuni »

L’affaire a donc été plaidée cette semaine. En théorie, le capitaine du navire -Evans Hoyt, de nationalité américaine- encourt une année de prison et 200 000 euros d’amende. En l’espèce, le Procureur de la République a requis 100 000 euros d’amende, dont 80 000 euros mis à la charge de Carnival. Bien entendu, une forte amende a été requise contre Carnival.

Un signal fort…

Personne ne s’attendait à ce procès. En renvoyant Evans Hoyt et la compagnie Carnival devant le Tribunal Correctionnel, le Procureur de la République de Marseille a frappé un grand coup en matière de lutte contre la pollution atmosphérique et des mers.

Le 1er janvier 2020, la limite sera abaissée à 0,5% pour tous les navires. Mais pour l’association FNE, cette législation reste trop souple, et « fait de la Méditerranée une poubelle, puisqu’on y recycle les vieux bateaux trop polluants, interdits en Baltique par exemple où la règle est plus dure » car le seuil de soufre est fixé à 0,1%.

Le transport maritime a été le dernier secteur à s’engager pour le climat , et notamment à réduire de 50 % d’ici 2050 ses émissions de gaz à effet de serre par rapport au niveau de 2008. 

Le navire de l’avenir ?

Le paquebot Eosas, présenté en 2009 par STX Europe, avait donné un avant-goût des futurs navires verts de croisière. Avec 1000 mètres carrés de panneaux solaires, ce bateau ambitionnait d’alimenter 1400 cabines, de valoriser en énergie les déchets organiques et, grâce à de nouveaux propulseurs, des voiles semi-rigides, des moteurs au gaz naturel liquéfié et d’autres techniques, de diminuer de 50% sa consommation énergétique et ses émissions de CO2.

Dix ans (presque) plus tard, STX a présenté son paquebot Silenseas,  beaucoup plus modeste et qui vise « un nouveau type de croisiéristes aventuriers et soucieux de l’environnement » pour « une autre expérience de la croisière plus « éco-responsable » ». D’une longueur de 190 mètres il est doté de 150 cabines passagers. En couplant l’usage des voiles aux dernières technologies de propulsion et production d’énergie (LNG, batteries, automatisation), « Silenseas réduit sur des parcours Caraïbes de 60% la consommation d’énergie de propulsion, tout en permettant des performances exceptionnelles sous voiles » (12 nœuds avec 15 nœuds de vent).

On se demande ce qu’en penserait le commandant Stubing ! 😀

13 réflexions sur “Sur le pont

  1. Je ne vois pas l’intérêt des croisières sur d’aussi gros bateaux : comme changement d’environnement se retrouver au milieu de touristes n’a rien d’enthousiasmant. Il y a mieux comme dépaysement.
    Mille mètres de panneaux solaires en guise de voiles, pas franchement écolo puisque ce n’est pas recyclable.

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    1. Le dépaysement n’est probablement pas ce que recherchent ces touristes. J’ai vu l’un de ces bateaux cet été, en Italie. J’en ai eu le souffle coupé.

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  2. blackbonnie64 dit :

    Un peu ça, un peu le fait que ces immeubles flottants sont autorisés à rester à quai pendant des heures ,voir des jours, moteurs au ralenti qui dégueulent leurs fumées toxiques, un peu la détaxe sur le kéro des avions… On est en droit de se poser des questions quant au bien fondé et à la légitimité des taxes issues de l’écologie punitive.

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    1. J’aimerais savoir si leur fuel est autant taxé que celui des automobilistes.🤔

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      1. blackbonnie64 dit :

        Transport de marchandises, pêche professionnelle et paquebots sont exonérés de TICPE et dans certains cas de TVA. Il faut savoir aussi que les 50 géants des mers polluent plus que toutes les voitures du monde (fioul lourd à haute teneur en soufre)

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  3. iotop dit :

    Bon jour,
    Quand on veut, on peut … 🙂
    Max-Louis

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    1. Lobbies ? Pressions économiques car touristiques ? En effet, pourquoi rien n’était fait ?😳

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  4. La mer n’a rien demandé. Mais elle est trop belle pour ne pas la saccager. Ces immeubles flottants sont une hérésie, à mes yeux. Et ceux qui essayent de les peindre en vert n’attirent guère plus ma sympathie !
    Un doux bout de semaine à vous, madame la Juriste.

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    1. La mer est en piteux état. Mais si l’on sanctionne en France, il faut AUSSI que l’on punisse ailleurs.
      Bonne soirée monsieur le dessinateur🌙

      Aimé par 1 personne

  5. Moustic dit :

    Il va bien falloir se contenter d’un peu moins de croisières et réduire cette folie d’achat de produits venant ou d’Amérique ou de Chine.

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    1. Ouhlalaaaa… Toussatoussa ?? Mais vous êtes un révolutionnaire ma parole !😀

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  6. Pangloss dit :

    Une forte amende contre Carnival? J’espère qu’elle est vraiment forte, au delà des 200000 euros dont vous parlez. Cette somme n’et que peanuts par rapport au chiffre d’affaire d’une seule croisière. Sinon, cette condamnation ne changera rien.

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    1. Je vous rejoins sur l’amende. Cette condamnation changera les choses puisqu’elle elle donne une très mauvaise image des compagnies maritimes. En ces temps difficiles (il faut bien remplir les bateaux !), elles n’ont vraiment pas besoin de ça…

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